Politique de confidentialité

Solencis (Cyril Polizzi), Avenue de la Petite Suisse 16, 6001 Charleroi, Belgique — contact@solencis.com.

Pour les données qu'elle saisit (enfants, familles, personnel), la crèche agit comme responsable du traitement ; Solencis Kids agit comme sous-traitant au sens du RGPD, pour le compte de la crèche. Cette relation est encadrée par notre accord de sous-traitance (art. 28).

Selon votre usage, nous traitons :

• Compte : nom, e-mail, rôle, mot de passe (chiffré).
• Crèche : coordonnées, numéros ONE / d'entreprise / TVA.
• Enfants & familles : identité, dates, sections, présences, coordonnées des parents, et — si vous les saisissez — données de santé (allergies, vaccinations, PAI) et financières (revenus pour la PFP, factures).
• Personnel : identité, fonctions, contrats, évaluations.
• Techniques : journaux de connexion, cookies strictement nécessaires.

• Fournir le service de gestion de crèche — exécution du contrat.
• Respecter les obligations réglementaires (facturation, transmission ONE) — obligation légale.
• Sécurité, support et amélioration du service — intérêt légitime.
• Les données de santé sont traitées pour la gestion de l'accueil, avec un accès restreint (art. 9 RGPD).

Certaines fonctionnalités (rédaction des transmissions, procès-verbaux, relances, co-pilote) s'appuient sur un modèle d'IA fourni par notre sous-traitant Anthropic (Claude). Pour générer ces textes, les éléments nécessaires (par exemple les notes du carnet de liaison) lui sont transmis le temps du traitement. Conformément aux conditions de l'API utilisée, ces données ne servent pas à entraîner les modèles et ne sont pas conservées à cette fin. Ce transfert est encadré contractuellement.

Nous faisons appel à des prestataires sélectionnés pour leur sérieux :

• Supabase — base de données et stockage, hébergés dans l'Union européenne (Francfort).
• Netlify — hébergement de l'application — États-Unis.
• Anthropic — génération de texte par IA — États-Unis (voir ci-dessus).
• Resend — envoi des e-mails transactionnels — États-Unis.
• Stripe — traitement des paiements d'abonnement — UE / États-Unis.

Les transferts vers les États-Unis sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et/ou le EU-US Data Privacy Framework, avec des garanties complémentaires (chiffrement, non-réutilisation des données par l'IA). La liste complète figure dans notre accord de sous-traitance.

Les données confiées par votre milieu d'accueil sont conservées pendant toute la durée de l'abonnement (c'est votre crèche, responsable de traitement, qui fixe les durées internes — l'application fournit archivage, corbeille et export). À la fin du contrat : restitution complète par export, puis suppression des données de production sous 60 jours et purge des sauvegardes techniques dans les 30 jours qui suivent.

Pour les traitements dont Solencis est responsable :

• Comptes & abonnement — durée du contrat + 1 an ;
• Factures & pièces comptables — 7 ans (obligations comptables et TVA belges) ;
• Demandes de support — 3 ans après clôture ;
• Contacts commerciaux (prospection B2B) — 3 ans après le dernier échange ; devis : 5 ans ;
• Journal technique des e-mails (destinataire, objet, statut — jamais le contenu) — 12 mois.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à contact@solencis.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données (APD, Belgique).

Solencis Kids n'utilise que des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (authentification, sécurité). Aucun cookie publicitaire ni traceur tiers à des fins marketing.